Retour à la page d'accueil
>JEUNESSE >La promotion de la vie associative >Les restrictions sanitaires – Adaptation des activités associatives

Les restrictions sanitaires – Adaptation des activités associatives

Article JEUNESSE 10/01/2022

Face à la propagation du variant Omicron, de nouvelles mesures sanitaires destinées à limiter l’ampleur de la 5ème vague de l’épidémie ont été annoncées par le Premier ministre et le ministre de la santé le 27 décembre 2021. Ces mesures entrent en vigueur à partir du lundi 3 janvier 2022 et ce jusqu’au 24 janvier 2022. Quels sont les impacts pour les associations ?

Bref rappel des mesures générales

Vaccination : Le délai de la dose de rappel est ramené à trois mois après la dernière injection ou la dernière infection au Covid-19. Le rappel vaccinal est ouvert à toutes les personnes de 18 ans et plus depuis le 24 décembre 2021. La vaccination est ouverte à tous les enfants de 5-11 ans depuis le 22 décembre 2021.

Isolement : Les règles d’isolement et de quarantaine évoluent dès le 3 janvier, en cas d’infection au Covid-19 ou de cas contact de manière à faire face à la diffusion extrêmement rapide du variant Omicron et à maintenir dans le même temps la vie socio-économique en France. Retrouvez l’intégralité des nouvelles règles

Milieu professionnel : Dès le 3 janvier, le recours au télétravail est rendu obligatoire pour tous les salariés pour lesquels il est possible, à raison de trois jours minimum par semaine et quatre jours quand cela est possible. Toutes les cérémonies de vœux en janvier sont annulées. Par ailleurs le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise évolue dès le 3 janvier. Consultez le détail des nouvelles règlementations

Rassemblements & loisirs : Jusqu’au 24 janvier les jauges sont rétablies pour les grands événements : 2000 personnes en intérieur, 5000 personnes en extérieur. Les concerts debout sont interdits. Dans les cafés et les bars, la consommation debout est interdite pendant cette période.
Jusqu’au 24 janvier inclus, les discothèques ont interdiction d’accueillir du public. Cette interdiction s’applique jusqu’à la même date aux activités de danse dans les établissements recevant du public

Gestes barrières : Le port du masque, déjà obligatoire en intérieur dans tous les établissements recevant du public, est étendu à certains centres-villes. Jusqu’au 23 janvier inclus, le port du masque devient obligatoire dès l’âge de 6 ans dans les transports collectifs intérieurs et dans les lieux recevant du public. L’aération fréquente des lieux clos est plus que jamais nécessaire. Il est recommandé d’aérer chaque pièce 10 minutes toutes les heures. Les gestes barrières devront être scrupuleusement respectés pendant les rassemblements de début d’année : éviter les embrassades, porter le masque, aérer régulièrement les lieux clos, etc. Il est, par ailleurs, recommandé d’éviter les grands rassemblements : moins on est nombreux, moins on prend de risques.

Pass sanitaire : Un projet de loi a été soumis au Parlement pour transformer le « passe sanitaire » en « passe vaccinal » à compter du 15 janvier. Il vise aussi à durcir les conditions de contrôle et de sanction contre les faux « passe ».

Quel que soit le secteur d’activité, il est impératif d’appliquer les mesures définies par le ministère de la santé et des solidarités pour les évènements ou établissements recevant du public.

Toutes les mesures générales sont disponibles sur le site https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Les AG et CA

Les associations organisant des réunions (AG/CA) qui ne peuvent être reportées doivent systématiquement privilégier le distanciel quand leurs statuts prévoient cette possibilité. Dès lors que ces réunions ne peuvent être reportées et que leur organisation en présentiel s’avère impérative, elles doivent se dérouler dans le strict respect des mesures barrières. Le contrôle du Passe sanitaire peut être mis en place par l’organisateur. Les regroupements ou les séquences à caractère festif ou convivial sont à proscrire. L’application du protocole national en entreprise est préconisée pour ce qui relève des dispositions du droit commun :
https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/protection-des-travailleurs/protocole-national-sante-securite-salaries.

Attention : l’ordonnance qui permettait de recourir aux AG en distanciel nonobstant la rédaction des statuts de l’association n’a pas été reconduite en l’absence de mesures impératives de confinement strict. Ainsi, il est conseillé de modifier les statuts lors d’une prochaine AGE afin de permettre l’organisation des AG à distance.

Les accueils collectifs de mineurs

Retrouver la FAQ applicable aux accueils collectifs de mineurs

Les associations employeuses

Pour permettre aux acteurs de la vie économique et sociale de faire face aux nouvelles restrictions, le gouvernement remet en place le fonds de solidarité jusqu’en mars 2022 ainsi que l’activité partielle

Quelles aides pour accompagner la sortie de crise ?

Références juridiques